Le vendredi 25 janvier 2008 à 21 heures.

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle de la Martinière, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Julien Crespo, Maire.

Etaient présents :

M. Julien Crespo, Mme Françoise Dudignac, Mme Françoise Flageul, M. Gérard Moneyron, M. Didier Duchaussoy, M. Luc-Olivier Baschet, M. Michel Le Guillevic, M. José Harter, M. Michel Knapp-Ziller, M. Jean-Claude Waltrégny, M. Jean-Claude Bréard, Mme Sarah Gelin, Mme Brigitte Chiumenti, Mme Annick Riou, Melle Audrey Ludwig, Mme Micheline Deleau, M. Marcel Lepesant, Mme Sylvie Leclercq.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents :

Mme Estelle Beaudoin, M. Marc Abelin, M. Daniel Busson, Mme Corinne Robin, M. Sylvain Parpaite, M. Christian Vendangeot.

Pouvoirs :

M. Jean-Marie Gross a donné procuration à M. Jean-Claude Bréard.
Mme Florence Pasqualetto a donné procuration à M.José Harter.
M. Philippe Fortier a donné procuration à M. Michel Knapp-Ziller.

M. Jean-Claude Waltrégny a été élu secrétaire de séance.

Soit :

En exercice : 27

Présents : 18

Votants : 21

ORDRE DU JOUR

Election d’un secrétaire de séance.
Adoption du compte-rendu de la séance du 21 novembre 2007.
Décisions du Maire.
1°) Obligation de déclaration préalable à l’édification des clôtures.
2°) Obligation de dépôt d’un permis de démolir pour tous travaux de démolition ou travaux rendant inutilisable une construction.
3°)Taxe d’urbanisme : demande de remise gracieuse.
4°) Tableau des effectifs : création d’un emploi de brigadier de police municipale.
5°) Logement communal 14 avenue de la Gare.
6°) Ajustement du compte de gestion et de l’état de l’actif.
7°) Budget Principal : débat d’orientation budgétaire 2008.
8°) Budget assainissement :débat d’orientation budgétaire 2008.
9°) D.G.E. 2008 : Demande de subvention.
10°) Restructuration et extension de l’Espace Marcelle Cuche :
signature du marché public.
11°) Convention commune/U.F.C.V. : avenant.
Questions diverses.
Informations.

Considérant que la commission d’appel d’offres ne s’est pas réunie comme prévu le 22 janvier 2008 faute d’éléments financiers suffisants ( procédure de négociation non clôturée ) le point n°10 de l’ordre du jour de la séance de l’assemblée est rapporté.

Le Conseil Municipal accepte le retrait de ce point.

Election d’un secrétaire de séance :

Monsieur Jean-Claude Waltrégny est élu à l’unanimité.

Adoption du compte rendu de la précédente séance :

Le compte rendu de la séance du 21 novembre 2007 est adopté à l’unanimité.

Décisions.

Le 29 novembre 2007

De signer le contrat de maîtrise d’œuvre avec le cabinet Imbert d’un montant de 17.640 € HT pour la conception de la place publique au droit de l’annexe mairie.

Le 29 novembre 2007

De signer le contrat de maîtrise d’œuvre avec le cabinet Imbert d’un montant de 135.600 € HT pour la construction de l’annexe mairie.

Le 13 décembre 2007

De désaffecter la parcelle AO 419 d’une superficie de 371 m² partie du terrain d’assiette de l’opération du programme de logements et de commerces située sur la propriété communale sise 216, rue du Général de Gaulle.

Le 13 décembre 2007

De déclasser la parcelle AO 419 d’une superficie de 371 m² partie du terrain d’assiette de l’opération du programme de logements et de commerces située sur la propriété communale sise 216, rue du Général de Gaulle.

Le 14 décembre 2007

De commander les prestations proposées par la Sté Jean Lefebvre
(reprise de voirie Chemin de la Galloise) pour un m